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Nouvelle réglementation européenne en vigueur sur les drones

Nouvelle réglementation européenne en vigueur sur les drones 1

Depuis le 31 décembre 2020, les règles européennes relatives aux drones s’appliquent à tous les pays de l’Union européenne. La nouvelle réglementation sur les drones devrait garantir la sécurité dans l’air et au sol et offrir une plus grande uniformité entre les pays.

Jusqu’alors, chaque État membre avait des réglementations différentes pour le vol avec des drones.

Les règlements ont été ratifiés par l’Agence de la sécurité aérienne de l’Union européenne (AESA). Les mêmes règles s’appliquent non seulement dans les États membres de l’UE, mais aussi en Norvège, en Islande, au Liechtenstein et au Royaume-Uni.

La nouvelle réglementation s’applique à la fois aux vols commerciaux et aux vols de loisirs, même aux drones jouets. Même les petits drones devront désormais être enregistrés afin que les autorités puissent remonter de manière imprudente jusqu’à leurs propriétaires. Seuls les drones conçus comme des jouets et conformes à la directive européenne pertinente (2009/48 du 18 juin 2009) ne devront pas être enregistrés.

Nouvelle réglementation sur les drones en fonction du type de vol
Les drones étant de toutes formes et de toutes tailles, et étant utilisés dans des endroits différents et à des fins différentes, les règles sont basées sur les risques en vol. À cette fin, l’AESA a créé trois catégories.

  • Catégorie ouverte pour les vols à faible risque
  • Catégorie spécifique pour les vols à risque moyen
  • Catégorie certifiée pour les vols à haut risque

En déterminant dans quelle catégorie se situe le vol du drone, vous pouvez savoir quelles sont les règles qui lui sont applicables. La plupart des vols de drones seront classés dans la catégorie ouverte. Cette catégorie n’autorise les vols en vue que jusqu’à une altitude maximale de 120 mètres. Le drone ne doit pas peser plus de 25 kg.

Nouvelle réglementation européenne en vigueur sur les drones 2

Règles de la Catégorie « ouverte »

Dans cette catégorie de vols, vous pouvez survoler des personnes avec un drone pesant moins de 250g. Si le drone pèse plus de 250 g mais moins de 2 kg, vous devez garder une distance de 50 mètres par rapport aux personnes pendant le vol. Si le drone pèse plus de 2 kg, vous devez vous tenir à au moins 150 mètres des zones peuplées.

Le détail de chaque catégorie et de ses sous catégories est disponible sur le site de l’EASA.

Photographe amateur pendant de nombreuses années, depuis 2010 j'en ai fait mon métier. Photo de mariages, d'anniversaires, photos d'entreprises ou photographe intérieur, mes shooting varient au fil des saisons.

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